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Sophie BREGENT, 30 rue Jacqueline Auriol, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE

Téléphone : 0648780128

Email : harmonie.nomade@gmail.com

Forme juridique : Entrepreneur individuel

SIREN : 934 239 997

SIRET (siège) : 934 239 997 00018

Numéro de TVA intracommunautaire :FR63934239997

Activité principale déclarée : Massage bien-être sans application de produits sur la peau

Code NAF ou APE : 96.04Z (Entretien corporel)

Domaine d’activité : Autres services personnels

Forme d'exercice : Libérale non réglementée

Les informations sont données à titre indicatif. Seuls ont une valeur juridique les originaux conservés aux greffes, auxquels il peut être demandé une copie de l'acte original.

Hébergement

Le site est hébergé par l'entreprise suivante : OVH – 2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix - France.

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux conditions générales d'utilisation définies ci-après : CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

"LA SOCIETE" se réserve le droit de modifier ou d'adapter à tout moment les mentions légales. En conséquence, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Conditions d'utilisation

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, ou tout autres contenus figurant sur le site sont la propriété de "LA SOCIETE" ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de "LA SOCIETE".

La marque "LA SOCIETE", le logo "LA SOCIETE", et toutes les autres marques "LA SOCIETE" qui figurent sur le présent site internet sont des marques enregistrées, dont le titulaire est "LA SOCIETE". Toutes les autres marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Données personnelles

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour un rendez-vous, établir un contat, ... Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

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Conditions générales de ventes

Honoraires et délais de règlement

Pour les particuliers : les honoraires forfaitaires (TTC) figurent sur le site Internet du vendeur et sont consultables à l’adresse suivante : www.sophie.bregent.fr. Ils peuvent être modifiés à tout moment. Ils comprennent le coût de l’entretien psychologique ainsi que les frais de déplacements. Les honoraires sont à régler à la fin de chaque séance (sauf exceptions). Au-delà du délai de paiement, le taux de pénalités de retard est de 25%. Pour toute séance non-décommandée 48h à l’avance, une indemnité de 50% sera due.

Pour les professionnels : les honoraires (TTC) sont personnalisés en fonction de la demande et des interventions. Ils sont à régler au plus tard trente jours après la réception de la facture, sauf indication contraire indiquée sur cette dernière. Au-delà du délai de paiement, le taux de pénalités de retard applicable est de 50%. En outre, tout retard donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 75%€ pour frais de recouvrement. Si les frais de recouvrement sont supérieurs, une indemnisation complémentaire sera demandée.

Moyens de règlement

Le règlement des factures peut s’effectuer en espèces, par chèque bancaire ou par virement bancaire.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments créées par Mme Sophie Brégent (supports de formation, éléments du site Internet du vendeur, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments appartenant à Mme Sophie Brégent qu’ils soient écrits, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du vendeur.

Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

Litiges avec un particulier pour des besoins non professionnels : En cas de litige opposant la société à un particulier pour des besoins non professionnels, et conformément aux articles L611-1 à L616-3 du Code de la Consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. La saisine du médiateur est gratuite. Toutefois, le consommateur devra justifier d’avoir au préalable et par écrit, tenté de régler à l’amiable son litige avec le professionnel. Les modalités de saisine du médiateur et ses coordonnées sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

Litige avec un professionnel : En cas de litige entre professionnels, la compétence est attribuée au tribunal de Commerce de Caen duquel dépend le siège social de "Sophie Brégent", coach certifiée. Ce tribunal de Commerce est compétent y compris en cas de pluralité de défendeurs ou en cas d’appel en garantie.